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Statut juridique : Entreprise individuelle
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Adresse e-mail : contact@rachel-douce-etincelle.com
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Hébergeur : Google Sites
Adresse : Google Ireland Limited, Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande
Site : https://sites.google.com
3. Assurance responsabilité civile professionnelle
Assureur : Cabinet Gerbault
Adresse : 2 chemin de la Torcerie, 37170 Chambray-Lès-Tours
Numéro de contrat : AMARK 9676
4. Médiateur de la consommation
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation pour résoudre amiablement un litige.
Médiateur compétent : CM2C (Centre de la médiation de la consommation de conciliateurs de justice) - 49 Rue de Ponthieu, 75008 Paris
Site internet du médiateur : https://www.cm2c.net/
5. Propriété intellectuelle
Tout le contenu présent sur le site Rachel Douce Étincelle (textes, images, graphismes, logo, icônes…) est la propriété exclusive de Rachel VANTIEGHEM-NICOLAS, sauf mention contraire.
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